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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE
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ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L'EAU
FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3286590
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L\'EAU de FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D\'UTILITE PUBLIQUE

Présentation de la marque ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L'EAU

Déposée le 13 avril 2004 par la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE domicilié(e) 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 695 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE NATATION FRANCIS LUYCE domicilié(e) 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France.

La marque ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L'EAU est expirée depuis le 13 avril 2014.

FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : école de natation française , PASS'SPORTS DE L'EAU , pass' compétition , SPOOOL LA PISCINE EN PLEINE NATURE , sauv'nage , NATATION INFOS


FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France - SIREN 775695802


FEDERATION FRANCAISE DE NATATION FRANCIS LUYCE - 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

– produits de l'imprimerie. – vêtements. – activités éducatives et sportives. • formation de l'encadrement et des pratiquants. • organisation de l'apprentissage de la natation. • organisation de manifestations sportives. • délivrance de diplômes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.